Réglement intérieur (en travaux)

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Réglement intérieur (en travaux)

Message par Lionel le Mar 22 Juil - 21:42

La rédaction finale du règlement intérieur sera effectuée par le conseil d'administration et validé par l'assemblée générale après un an de fonctionnement de l'association.


I- Cumul des mandats

Un membre ne peut cumuler plus de deux postes de responsabilité, ceux-ci étant la participation au conseil d’administration et la référence d’un projet.


II- Statut des membres du conseil d’administration

Les membres du conseil d’administration doivent être présents aux réunions du conseil. Toute absence doit être justifiée. En cas d’absences répétées, le conseil d’administration peut décider de démettre le membre concerné de son poste d’administrateur.


III- Corum

Les décisions prises en Assemblée Générale et en conseil d’administration sont valides si au moins la moitié des membres ont contribués à la prise de décision.


IV- Procuration

Le formulaire de pouvoir confère à une personnes le droit de s’exprimer au nom d’une autre personne. Il doit être dûment rempli sous peine d’invalidité.


V- Au nom de l’association

Les membres ne peuvent parler au nom de l’association qu’en reprenant les textes officiels (statuts, règlement, charte) ou les textes de communication (site Web, tracts, brochures). En dehors de ces textes, il doit préciser à son interlocuteur qu’il parle en son nom propre.


VI- Commissions

Les commissions sont déterminée par le conseil d’administration et lui rendent des comptes. Elles ont des missions précises et un agenda à respecter. Il peut en être créé autant que se faut.


VII- Référents et projets

Quand un membre a une idée de projet, il le soumet au conseil d’administration qui lui fournit le listing des membres pour constituer une équipe de projet. Cette équipe de projet présente son but, son fonctionnement, son échéancier et son référent au conseil d’administration élargi qui valide le projet. Le référent est le responsable moral de la tenue du projet et rend compte au conseil d’administration qui peut le destituer.


VIII- Admission et listing

Un membre ne peut intégrer l’association qu’après autorisation du bureau. Il remplit une fiche qui permet de constituer le listing des membres. Il contient son nom, prénom, adresse mail, téléphone, adresse, ses activités et compétences. Seul le bureau et les référents peuvent avoir accès au listing.


IX- Parité

Aucune des structures de l’association (conseil d’administration, bureau, commission, équipes de projet) ne peut-être non mixte.


X- Exclusion

Un membre peut-être exclu sur décision du conseil d’administration en cas de :

-non respect du règlement intérieur et des statuts, -atteinte à l’image et au fonctionnement de l’association ou de l’un de ses membres.
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